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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE
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MODERATO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODERATO
DELACRE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1607438
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2010

Présentation de la marque MODERATO

Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE domicilié(e) 116 Rue Bellevue, 59850 NIEPPE, FRANCE (dossier no 2164815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 250 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2164815) - France.

La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 1 août 2010.

DELACRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULEGES , MYRIADISES , DOUCES MANIES , MULTISES , BRUT DE FOUR , PIANISSIMO


DELACRE FRANCE Société Anonyme - 116 Rue Bellevue, 59850 NIEPPE, FRANCE (dossier no 2164815) - France - SIREN 446250169


GILBEY de HAAS - (dossier no 2164815) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164815 - Publication au BOPI 2000-02-11

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377878 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°303024 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272386 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272387 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 16 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151605 - Publication au BOPI 1992-11-16

Viandes, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits et confiserie, à base de céréales, farine, fruits secs et confits, chocolat, gelée et confiture;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.